Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eau salée SAINT-PIERRE
Mr TRONC Frédéric
Design Pi

Numéro de dépôt :
3217983
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
eau salée SAINT-PIERRE de TRONC Frédéric

Présentation de la marque eau salée SAINT-PIERRE

Déposée le 25 mars 2003 par monsieur TRONC Frédéric et Design Pi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « eau salée SAINT-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Les déposants sont monsieur TRONC Frédéric domicilié(e) 1, chemin LTS, Terre-Sainte,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France et Design Pi, domicilié(e) 114 bis, Rue du DR CHARRIERE, Entreprise individuelle,97430 TAMPON - 97430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric TRONC domicilié(e) 1, Chemin L.T.S, Terre-Sainte,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France.

La marque eau salée SAINT-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eau salée SAINT-PIERRE est expirée depuis le 25 mars 2013.


Mr TRONC Frédéric - 1, chemin LTS, Terre-Sainte,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France

Design Pi - 114 bis, Rue du DR CHARRIERE, Entreprise individuelle,97430 TAMPON - 97430 - France - SIREN 4


Mr Frédéric TRONC - 1, Chemin L.T.S, Terre-Sainte,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Produits de l'imprimerie papiers, cartons, photographies autocollants pour la papeterie matières plastiques pour l'emballage (sacs et sachets). Vêtement, chaussures, chapellerie. Publicité : gestion des affaires commerciales ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).